Le concept moderne de droits humains est né à l’époque des Lumières, au XVIIIe siècle. La Déclaration des droits de Virgine (1776) en Amérique du Nord et la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (1789) en France furent les premières déclarations nationales des droits humains. Elles reposaient sur le principe que tous les êtres humains naissent libres et possèdent des droits inaliénables. Les esclaves, les peuples autochtones et les femmes en étaient exclus, mais ces deux textes ont posé certaines bases.
Au niveau international, les droits humains ont joué un rôle mineur aux XVIIIe et XIXe siècles. Le droit international était alors régi par le principe de la souveraineté absolue des États, qui décidaient eux-mêmes des droits à accorder à leurs citoyens. Ce n’est qu’après la Seconde Guerre mondiale que la communauté internationale a pris conscience de la nécessité de protéger les individus contre les abus de l’État. Face à des crimes comme celui de génocide, la souveraineté étatique et le principe de non-ingérence ne pouvaient plus être justifiés. Les droits humains ont alors commencé à être internationalisés pour assurer une protection plus efficace des individus.
En 1945, les droits humains sont ainsi inscrits dans la Charte des Nations Unies, ce qui les installe comme référence au niveau international. Dans son préambule, les droits humains y sont qualifiés d’ « idéal commun à atteindre par tous les peuples et toutes les nations ». Le premier article de la Charte mentionne parmi ses objectifs la promotion et le renforcement du « respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales pour tous, sans distinction de race, de sexe, de langue ou de religion ». Pour la première fois, le respect et la réalisation des droits humains étaient considérés comme une condition essentielle au bien-être, à la stabilité et aux relations pacifiques entre les États.
Le contenu même des droits humains a été défini dans la Déclaration universelle des droits de l’homme (DUDH), élaborée par la Commission des droits de l’homme de l’ONU et adoptée par l’Assemblée générale le 10 décembre 1948. Elle constitue encore aujourd’hui la base de la protection internationale des droits humains. Bien que la DUDH ne soit pas juridiquement contraignante, elle a acquis une importance morale au fil des années. Sur le plan juridique, elle est désormais considérée comme une norme coutumière, c’est-à-dire une pratique juridique largement reconnue et appliquée. Ses dispositions ont été intégrées dans de nombreuses constitutions nationales, rendant ces droits justiciables. À partir de la DUDH, des traités internationaux contraignants ont été progressivement adoptés, portant sur des thèmes ou des groupes spécifiques aux besoins particuliers.
Le début de la Guerre froide a empêché l’adoption d’un instrument juridique unique et contraignant destiné à compléter la Déclaration universelle des droits de l’homme. En 1966, le conflit idéologique entre blocs occidental et soviétique a conduit à l’adoption par l’ONU de deux pactes distincts : le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (Pacte I) et le Pacte international relatif aux droits civils et politiques (Pacte II).
Les États occidentaux se sont concentrés sur les droits civils et politiques, centraux dans la formation des États au XIXe siècle. Pour les États socialistes, les droits économiques, sociaux et culturels étaient prioritaires, car ils considéraient l’État comme un collectif devant redistribuer des prestations sociales aux individus. Les deux pactes sont entrés en vigueur en 1976, après avoir obtenu les 35 ratifications nécessaires.
Avec les processus de décolonisation et l’émergence de nouveaux États, de nouveaux pays sont devenus membres des Nations Unies. Les États africains formaient le bloc le plus important dès le milieu des années 1960. Leur histoire coloniale leur procurait logiquement un intérêt marqué pour les questions des droits humains.
Aujourd’hui, presque tous les États du monde ont ratifié une ou plusieurs conventions relatives aux droits humains, qui sont ainsi devenus des concepts juridiquement contraignants et véritablement universels.
En parallèle des avancées internationales, les droits humains se sont aussi développés aux niveaux régionaux. En Europe, la Convention européenne des droits de l’homme (CEDH) a été signée en 1950 et est entrée en vigueur en 1953. En 1959, la Cour européenne des droits de l’homme (CrEDH), basée à Strasbourg, a été créée. Depuis les réformes de 1998, toute personne résidant dans un État signataire peut déposer une requête individuelle devant la Cour. La possibilité pour les États membres de déposer des requêtes interétatiques est rarement utilisée. La cour interaméricaine des droits de l’homme a été créée en 1979 et la cour africaine des droits de l’homme et des peuples en 2004.
Hors d’Europe, on peut également citer la Convention américaine des droits de l’homme et la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples (Charte de Banjul). La Commission interaméricaine des droits de l’homme et la Cour interaméricaine veillent à l’application de la Convention américaine. Le respect de la Charte de Banjul est contrôlé par la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples, renforcée depuis par la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples. Des systèmes régionaux de protection des droits humains se sont également développés en Asie et dans le monde arabe.
Pour une vue d’ensemble des principaux instruments internationaux et régionaux de protection des droits humains, consultez www.humanrights.ch.
Découvrez-en davantage sur les droits humains et trouvez des réponses aux questions les plus fréquentes sur le sujet.